Le cahier des charges de la résidence est téléchargeable en cliquant sur ce lien.

 

Plan du cahier des charges :

Titre I

Chapitre 1

Articles 1 à 7 : Origine et description de la résidence

Chapitre 2

Article 8 : Adhésion des propriétaires à l'ASL

Chapitre 3

Articles 9 à 23 : Règles de vie de Joli pré

Titre II

Articles 1 à 14 : Fonctionnement de l'ASL

 

N'hésitez pas à contacter le bureau de l'ASL pour toute question relative au cahier des charges.