Les documents relatifs au cahier des charges de la résidence.
Cahier des charges actuel de la résidence :
 
Acquisition du terrain de la résidence :

Mise à jour en cours du cahier des charges:
 
 
             Le bureau se consacre actuellement à la mise à jour de notre cahier des charges devenu obsolète. C'est à la fois une obligation légale et l'occasion de faire évoluer notre règlement et de l'adapter aux nouveaux besoins. 
 
 

Plan du cahier des charge: ( Version du 29 Septembre 2015 )

 

Titre I

Chapitre 1

Article 1 à 7 : Origine et description de la propriété (En cours de mise à jour) + Cadastre

Chapitre 2

Article 8

Chapitre 3

Article  9 à 23 :  Règle de vie de Jolie Pré (version du 23 06 2014  )

Titre II

Article 1 à 14 : Fonctionnement de l'ASL (version du 02 04 2014 avec annotation )

 

 

 

 

Pour recevoir une copie du cahier des charge en cours de modification, envoyez nous un email à l'adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.