Le cahier des charges actuellement en vigueur au sein de la résidence, voté lors de l'assemblée générale 2023, est consultable via ce lien.

 

N'hésitez pas à contacter le bureau de l'ASL pour toute question relative au cahier des charges : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

 

Les anciennes versions du cahier des charges sont également disponibles :

 - Version 2016

 - Version 1996

    - Partie 1 : introduction et description de l'ASL

    - Partie 2 : types de maisons

    - Partie 3 : désignation des lots

    - Partie 4 : servitudes

    - Partie 5 : entretien

    - Partie 6 : statuts de l'ASL